Déposée le 1 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULSE'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC domicilié(e) 16 Rue des Imprimeurs - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 141 991 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, SOCIETE D'AVOCAT, M. HAAS Gérard domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PULSE'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENTILAIRSEC, SARL - 16 Rue des Imprimeurs - 44220 - COUERON - France - SIREN 490141991
HAAS, SOCIETE D'AVOCAT, M. HAAS Gérard - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2018 n°2697532 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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