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Marques déposées par VENTILAIRSEC
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DUO Sweet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUO Sweet
VENTILAIRSEC
THERMACOME

Numéro de dépôt :
4499465
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
DUO Sweet de VENTILAIRSEC

Présentation de la marque DUO Sweet

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par VENTILAIRSEC et THERMACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUO Sweet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont VENTILAIRSEC domicilié(e) 16 rue des Imprimeurs - 44220 - COUËRON - France et THERMACOME domicilié(e) Boulevard Willy Stein, Parc d'Activité de la Croix Vincent - 50240 - SAINT-JAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Frédérique BARBIER domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DUO Sweet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO Sweet arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

VENTILAIRSEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTIL La ventilation dans le bon sens , VENTICLEAN , VAS , enjoyair , V.P.I. Ventilation Par Insufflation , VISION'R , PULSE'R


VENTILAIRSEC - 16 rue des Imprimeurs - 44220 - COUËRON - France

THERMACOME - Boulevard Willy Stein, Parc d'Activité de la Croix Vincent - 50240 - SAINT-JAMES - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Frédérique BARBIER - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Dispositifs de réglage de la température et du débit d’air ; dispositifs de régulation du débit d’air ; appareils et instruments de mesure et de contrôle des installations et appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation ;

Installations de chauffage, de refroidissement et de ventilation ; installations de chauffage et de refroidissement par le sol ou par le plafond ; systèmes, dispositifs et appareils de chauffage ou de refroidissement par circulation d'eau dans un réseau de tubes intégrés dans des dalles isolantes d'un plancher ou d’un plafond; systèmes, dispositifs et appareils pour le refroidissement de l’air et de l’eau; installations de conditionnement d’air, de purification et de filtration de l’air; échangeurs thermiques ; installations de production d’eau et de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tubes de chauffage et de distribution d'eau.