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Marques déposées par la société VENTES INSTALLATIONS CONSEILS 83
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TWIN DRAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN DRAFT
VENTES INSTALLATIONS CONSEILS 83

Numéro de dépôt :
92423181
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque TWIN DRAFT

Déposée le 15 juin 1992 par la société VENTES INSTALLATIONS CONSEILS 83 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWIN DRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société VENTES INSTALLATIONS CONSEILS 83 domicilié(e) Z.A. Chemin d'Aix, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 993 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FREMION Jean-Jacques gérant Société VIC83 - France.

La marque TWIN DRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN DRAFT est expirée depuis le 15 juin 2002.


VENTES INSTALLATIONS CONSEILS 83 - Z.A. Chemin d'Aix, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 378993786


MONSIEUR FREMION Jean-Jacques gérant Société VIC83 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Bureau - Table à dessin Matériel d'enseignement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.