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Marques déposées par monsieur VENTE
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CHAROUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROUETTE
M - VENTE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1203753
Date de dépôt :
10/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1992

Présentation de la marque CHAROUETTE

Déposée le 10 mai 1982 par monsieur VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VENTE domicilié(e) 122-124, rue Pierre Curie, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque CHAROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROUETTE est expirée depuis le 10 mai 1992.

VENTE a également déposé les autres marques suivantes : MATIN VERT


M - VENTE (S.A.R.L.) - 122-124, rue Pierre Curie, 93100 MONTREUIL. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Brouettes.