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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL
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AUTOCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCAP
VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1637067
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001

Présentation de la marque AUTOCAP

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL domicilié(e) 3 rue des Primevères, Fleury-les-Aubrais (Loiret) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque AUTOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCAP est expirée depuis le 4 janvier 2001.

VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : D2 , SINGLE


VENTE REPARATION MATERIEL MEDICAL (Société à Responsabilité Limitée) - 3 rue des Primevères, Fleury-les-Aubrais (Loiret) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Bouchons ou capsules de bouchage métalliques, non métalliques, en caoutchouc, en matière plastique, en verre pour le bouchage notamment de conditionnements pharmaceutiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.