Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vente-privee
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4055655
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2023
vente-privee de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque vente-privee

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « vente-privee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque vente-privee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vente-privee est expirée depuis le 18 décembre 2023.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green ,


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance (y compris électronique et y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet et y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; courrier publicitaire (y compris électronique et y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; réalisation et production de musiques et de films publicitaires (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; publipostage (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'e-réputation (relations publiques), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de communication (publicité, relations publiques) ; promotion de sites Internet sur les outils de recherche et les médias participatifs de l'Internet (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; promotion commerciale de sites Internet (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; sponsorisation (publicité) ; gestion administrative de primes et d'offres promotionnelles (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; gestion administrative de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ou le personnel (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; émission de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques, à des fins publicitaires ou commerciales ; gestion commerciale de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (gestion des affaires commerciales), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour le compte de tiers (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; gestion administrative de fichiers informatiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; gestion administrative de sites Internet (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et services de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; prévisions économiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; établissement d'informations statistiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; recherches de marché (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; études de marchés (y compris les études Marketing et de relation clients) ; comparaison de sites Internet (études de marchés), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; services de Marketing (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de recherches commerciales ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services ; services de sous-traitance (assistance commerciale), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; informations, conseils, études, consultations et assistance en matière de service client (assistance commerciale) ; gestion de la relation client (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion des relations avec la clientèle ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; audits de sites Web marchands (analyses commerciales), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; services d'expertise en productivité d'entreprises (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la vente et du commerce électronique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de commerce électronique ; assistance commerciale en matière de commerce électronique ; expertises en affaires ; expertises en affaires en matière de commerce électronique (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; expertises en affaires en matière de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; informations, conseils, études, consultations et assistance dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication (expertises en affaires) ; services de conseils commerciaux concernant notamment les sites Web marchands, les logiciels et les programmes informatiques ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion de sites Web marchands ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de contrats d'affiliation ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; informations d'affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises, à savoir des produits et des services relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets [tickets], des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table [y compris les couverts et la vaisselle], du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, des boissons [y compris les boissons alcooliques], de l'oenologie, de la cuisine [y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson], de l'aménagement et de l'équipement [intérieurs et extérieurs] de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences [graines], des animaux [y compris les animaux domestiques ou de compagnie], du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie [y compris la téléphonie mobile], de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité [à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique], de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport [par terre, par air ou par eau] et de l'immobilier), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'intermédiation commerciale (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de vente au détail (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, de cartes magnétiques, de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de matières éclairantes, de bougies et de mèches pour l'éclairage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, d'aliments et de substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, d'aliments pour bébés, de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction d'animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, de métaux communs et de leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et de fils métalliques non électriques, de produits de serrurerie métallique, de produits de quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de produits métalliques (à savoir : des badges, des broches, des boîtes à outils [vides], des objets d'art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des meubles, des mobiles décoratifs, des produits pour l'encadrement, des portes, des volets, des palissades, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes, de fenêtres et de tiroirs, des stores, des moules de cuisine), de minerais, de machines (à savoir : des aspirateurs, des machines à laver le linge, des machines à laver la vaisselle, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, des broyeurs ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des machines agricoles, des tondeuses, des machines à air comprimé, des compresseurs, des perceuses électriques, des scies électriques, des raboteuses électriques, des postes à souder, des marteaux électriques, des tournevis électriques) et machines-outils, de moteurs, d'accouplements et organes de transmission, d'instruments agricoles, de couveuses pour les oeufs, de distributeurs automatiques, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de produits de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et autres supports d'enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipements pour le traitement d'informations, d'ordinateurs, de logiciels, d'extincteurs, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'articles orthopédiques, de matériel de suture, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de métaux précieux, d'alliages de métaux précieux, de produits en métaux précieux, en alliages de métaux précieux ou en plaqué (à savoir : des bijoux de fantaisie, des broches, des objets d'art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des mobiles décoratifs, des produits pour l'encadrement, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes, de fenêtres et de tiroirs), de produits de joaillerie, de produits de bijouterie, de pierres précieuses, de produits d'horlogerie, d'instruments chronométriques, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits en papier ou en carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire, d'articles de bureau, de matériel d'instruction ou d'enseignement, de matières plastiques pour l'emballage, de caractères d'imprimerie, de clichés, de caoutchouc, de gutta-percha, de gomme, d'amiante, de mica, de produits en caoutchouc, en gutta-percha, en gomme, en amiante ou en mica (à savoir : des bouchons, des matériaux d'isolation pour la construction, des matériaux d'étanchéité pour la construction, des matériaux d'insonorisation pour la construction, des objets d'art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines), de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles, de cuir et d'imitations du cuir, de produits en cuir ou en imitation du cuir (à savoir : des caisses et boîtes en cuir ou en carton cuir, des portemonnaies, des bourses, des porte-cartes, des portefeuilles, des porte-documents, des mallettes, des pochettes, des sacs, des sacs à main, des sacs à dos, des sacs de sport, des filets à provisions, des sacoches, des cartables, des porte-clefs, des étuis pour téléphones portables, des porte-musiques, des coffres de voyage, des vanity-cases, des ceintures, des gants), de peaux d'animaux, de malles et valises, de parapluies et parasols, de cannes, de fouets, de produits de sellerie, de matériaux de construction, de tuyaux rigides pour la construction, d'asphalte, de poix, de bitume, de constructions transportables, de monuments, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à savoir : des anneaux de rideaux, des objets d'art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des bouchons, des capsules pour boucher, des produits pour l'encadrement, des manches d'outils, des mannequins, des bustes, des mobiles décoratifs, des patères pour accrocher les vêtements, des poignées de portes, de fenêtres et de tiroirs, des paniers, des stores, des rideaux, des produits pour l'emballage), d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré, de produits de verrerie, de porcelaines, de faïences, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de sacs, de matières de rembourrage, de matières textiles fibreuses brutes, de fils à usage textile, de tissus et produits textiles, de jetés de lit, de tapis de table, de vêtements, de chaussures, de produits de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, de crochets, d'oeillets, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de succédanés du café, du riz, du tapioca, du sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisseries, de confiseries, de glaces comestibles, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levures, de poudres pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de graines, de produits agricoles (à savoir : des substances alimentaires pour animaux, des arachides fraiches, du blé, du froment, des céréales en grain non travaillés, du houblon, des plants, des racines alimentaires), de produits horticoles (à savoir : des plantes fraiches, des amandes, des baies, des germes, des herbes fraiches, du pollen) et de produits forestiers (à savoir : des arbres, des arbustes, du bois brut, des pommes de pin), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de malt, de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons sans alcool, de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de sirops, de préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées, d'articles pour fumeurs, d'allumettes ; regroupement pour le compte de tiers de produits (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs mais à l'exception du transport desdits produits), à savoir des produits relevant des domaines des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coupons de réduction, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux de paiement, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de la pyrotechnie, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de la gastronomie, de l'alimentation, de l'épicerie fine, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'oenologie, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, du guidage par satellite, des produits de l'imprimerie, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; recrutement de personnel (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; consultation pour les questions de personnel ; bureaux de placement ; direction professionnelle des affaires artistiques (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; location de machines et d'appareils de bureau (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; location de distributeurs automatiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; transcription de communications ; reproduction de documents ; comptabilité (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; préparation de relevés de comptes ; analyse du prix de revient (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; facturation (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; traitement administratif de commandes d'achats (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs).

Services de télécommunications (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; communications électroniques (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; services de transmission d'informations (nouvelles) assistés par ordinateur (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; services de transmission de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias assistés par ordinateur (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; services de transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; communications par terminaux d'ordinateur (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; agences de presse et d'information ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de messagerie vocale ; services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, d'annuaires du téléphone ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; services de communication par réseau de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; services de messagerie par ordinateur (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs).

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet, la formation dans les domaines de l'utilisation de sites Internet, de l'utilisation de matériel informatique, du traitement de données, du commerce électronique, de la production audiovisuelle, de la logistique, du Marketing, de la gestion du service clients, de la promotion des ventes, de la récompense, de l'encouragement, de la fidélisation et du développement de la clientèle ou du personnel ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation), y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs ; services de recherches et d'études en matière d'éducation et de pratiques éducationnelles ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; location de courts de tennis ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; services de traduction ; prêt de livres ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; édition et publication de diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; édition et publication de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de billets (tickets) (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; édition et publication de sites Web (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de bons d'achat (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de chèques-cadeaux (non téléchargeables), de cartes-cadeaux (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de cartes de paiement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; publication électronique, en ligne, de diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (non téléchargeables) (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; publication électronique, en ligne, de bons d'achat (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de chèques-cadeaux (non téléchargeables), de cartes-cadeaux (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de cartes de paiement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations, conseils, études, consultations et assistance en matière de divertissements et de loisirs ; collecte et diffusion d'informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux concerts, aux événements sportifs et culturels, à la réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels) et à la vente de billets (tickets) ; services de billetterie (divertissement), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; réservation de places pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels ; organisation et production de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; organisation, production et représentation de spectacles et de concerts ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes musicaux ; services de music-hall ; services de location de salles de spectacles et de salles de concerts ; exploitation de salles de spectacles et de salles de concerts ; divertissements sous forme de spectacles et de concerts ; services de discothèques ; organisation de bals ; services de clubs (divertissement ou éducation), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; exploitation de salles de cinéma ; création, enregistrement, montage, production et location de bandes-annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques, de télévision et multimédias (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; studios vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et photographiques, ainsi que de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; services d'imagerie numérique (services de photographie) (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services de composition musicale (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; production et édition musicales et audiovisuelles (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons et/ou des images (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; photographie (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; reportages photographiques ; services de reporters ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; agences de modèles pour artistes ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques.