Demande publiée - Marque en non vigueur

Veepee green
VENTE-PRIVEE.COM

Numéro de dépôt :
4715564
Date de dépôt :
23/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2030

Présentation de la marque Veepee green

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2020 par VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veepee green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-02 du 15 janvier 2021. .

Le déposant est VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn ,


VENTE-PRIVEE.COM - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; chaînes, cordons et chaînettes pour lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes munies d’une caméra intégrée ; lunettes intelligentes ; lunettes avec fonction de télécommunication intégrée ; lunettes 3D ; lunettes de repérage ; bagues intelligentes ; dispositifs électroniques vestimentaires intelligents ; montres intelligentes avec fonction de télécommunication intégrée ; montres intelligentes permettant de communiquer des données à des téléphones portables ou à des tablettes électroniques ; montres intelligentes permettant de mesurer et de contrôler l’activité ou la santé physique de leurs porteurs ; montres intelligentes avec fonction de mémoire ; montres intelligentes présentant une fonction de repérage universel (GPS) ; montres intelligentes présentant une fonction de jeux électroniques ; jumelles (optique) ; télescopes (optique) ; casques de réalité virtuelle ;

Articles de bijouterie et de joaillerie, à savoir anneaux, bagues, bracelets, chaînes, sautoirs, colliers, pendentifs, broches, épingles, fermoirs, boucles d’oreilles, perles, insignes, crucifix, médailles et médaillons ; boîtes, coffrets et écrins à bijoux ; breloques en tant qu’articles de bijouterie ; montres ; chronographes (montres) ; chronomètres ; montres à usage sportif ; bracelets pour montres ; boucles pour bracelets de montres ; verres de montres ; boîtiers, coffrets et écrins pour montres et instruments chronométriques ; montres bijoux ; horloges (y compris les horloges électriques) ; réveille-matin ; bracelets en matières textiles brodées (bijouterie) ; épingles de parure ; amulettes (bijouterie) ; piercings (bijouterie) ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs rétractables ; breloques pour porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; articles de bijouterie pour chaussures et chapeaux ; épingles-bijoux pour chapeaux ; pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants ; articles de bijouterie d’imitation ; strass ;

Malles ; valises ; bagages et sacs de transport ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; caisses de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-adresses pour bagages ; étiquettes en cuir ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacoches ; sacs à main ; sacs d’écoliers ; cartables ; sacs et filets à provisions ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; porte-bébés hamac ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs portés à l’épaule ; cabas à roulettes ; sacs de courses ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs banane ; sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures ; sacs pour transporter les animaux ; porte-cartes ; étuis pour chéquiers (maroquinerie) ; étuis pour passeports (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; pochettes (sacs à main de soirée) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "vanity cases") ; porte-habits ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; parasols ; ombrelles ; cannes (non à usage médical) ;

Vêtements ; articles chaussants ; articles de chapellerie ; articles de bonneterie ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; vêtements en papier ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; costumes ; uniformes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-nez ; couvre-oreilles ; bavoirs non en papier ; layettes ; pochettes pour l’habillement ; chancelières non chauffées électriquement ; maillots de bain ; bretelles ; ceintures (habillement) ; masques pour dormir ; écharpes ; cols ; cache-cols ; foulards ; boas ; châles ; étoles (fourrures) ; bandanas (foulards) ; turbans ; bandeaux pour la tête (habillement) ; cravates ; noeuds papillon ; gants (habillement) ; mitaines ; moufles ; sous-vêtements ; robes de chambre ; peignoirs (y compris les peignoirs de bain) ; pyjamas ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; culottes (sous-vêtements) ; slips ; soutiens-gorge ; bustiers ; corsets (vêtements de dessous) ; kimonos ; sarongs ; saris ; ponchos ; costumes de mascarade ; articles chaussants pour la pratique du sport ; sandales (y compris les sandales de bain) ; chaussons ; antidérapants pour articles chaussants ; semelles pour chaussures ; chapeaux en papier (habillement) ; bérets ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bonnets de douche ; bonnets de bain ;

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; promotion commerciale de sites Internet, ainsi que de produits et de services ; services d’informations et de conseils commerciaux en rapport avec la vente et la promotion de produits et de services ; parrainage (publicité) ; gestion administrative de primes et d’offres promotionnelles ; services de marketing ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation d’offres de services sur tout moyen de communication, permettant aux clients de visualiser, d’acheter, de commander ou de réserver ces offres de services ; expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils et consultations en organisation des affaires ; services d’assistance et de conseils commerciaux concernant notamment la gestion des relations avec la clientèle ; conseils à caractère commercial dans les domaines du lancement de nouveaux produits ou de services, de la vente, ainsi que du commerce électronique ; audits d’entreprises et de sites Internet (analyses commerciales) ; administration commerciale ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; mise à disposition d’informations commerciales, notamment par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ; services d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises) ; services d’intermédiation commerciale ; services d’intermédiaire pour des transactions commerciales ; gestion administrative et commerciale d’une place de marché en ligne ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services ; services commerciaux en ligne permettant, d’une part, à des commerçants de présenter des produits et des services et, d’autre part, à des consommateurs d’acheter ces mêmes produits et services ; services commerciaux en ligne permettant, d’une part, à des consommateurs de présenter des produits et des services et, d’autre part, à d’autres consommateurs d’acheter ces mêmes produits et services ; services de comparaison des prix ; services commerciaux en ligne permettant aux consommateurs d’échanger des produits de seconde main ; mise à disposition de places de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services ; mise à disposition de places de marché en ligne destinées à permettre aux consommateurs de revendre ou d’échanger des produits ou des services ; réception, gestion et suivi administratifs de commandes d’achats ; gestion et suivi administratifs de la livraison des commandes et des retours ; gestion administrative des stocks ; gestion des relations avec la clientèle ; prise en charge administrative de la facturation, des paiements et de la comptabilité via une place de marché en ligne ; services d’aide à la gestion commerciale de plateformes de commerce électronique, en particulier dans les domaines des relations avec la clientèle, de l’enregistrement, du suivi et de la gestion des commandes, du suivi de l’acheminement des livraisons, de la logistique, ainsi que de la gestion des flux financiers ; fourniture de réactions, d’évaluations et de classements concernant des produits, des services, des acheteurs, des vendeurs, des prestataires de services, la côte et les prix de vente de produits et de services, la performance d’acheteurs, de vendeurs et de prestataires de services, la livraison de produits, ainsi que l’expérience commerciale globale ; services de vente aux enchères ; services d’import-export ; gestion administrative de lieux d’expositions ; gérance administrative d’hôtels ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d’agence de mannequins, de modèles, d’acteurs et d’artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d’acteurs et d’artistes ; services de location de machines et d’appareils de bureau ; services de location de distributeurs automatiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de reproduction de documents ; comptabilité ; réservation et enregistrement de mots-clés sur Internet, à savoir optimisation du trafic pour les sites web ; diffusion d’annonces publicitaires ; services de courrier publicitaire (y compris par voie électronique) destinés aux membres d’une plateforme de e-commerce en vue de promouvoir la participation d’entreprises partenaires à une initiative éco-responsable consistant à donner une seconde vie à des produits de seconde main ; rédaction, publication et diffusion de textes ainsi que de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d’informations, courriels, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d’achat) ; services de réalisation et de production de visuels, de musiques et de films publicitaires ; démonstration de produits ; organisation et conduite d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue d’encourager la clientèle à réintroduire des produits de seconde main dans le circuit commercial ; gestion administrative et distribution, à des fins publicitaires ou commerciales, de coffrets-cadeaux, de bons d’achat, de bons à valoir sur l’achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d’abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, ainsi que de cartes magnétiques ; gestion commerciale de coffrets-cadeaux, de bons d’achat, de bons à valoir sur l’achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques cadeaux de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d’abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, ainsi que de cartes magnétiques ; services de mise à disposition d’informations commerciales par le biais de bases de données ; compilation, analyse, gestion et fourniture de données statistiques commerciales ou économiques ; établissement d’informations statistiques ; services de sondages, d’enquêtes et d’analyses d’opinions ; mise à disposition des évaluations d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires ; services d’informations commerciales concernant le profil des clients et des prospects ; services de recherche, de compilation, d’analyse, d’interprétation et d’organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d’un public ciblé, afin de favoriser et de promouvoir la réintroduction de produits de seconde main dans le circuit commercial ; services d’évaluation et de notation de l’expérience commerciale globale faisant suite au retour de produits de seconde main effectués par les membres d’une plateforme d’e-commerce ; services d’analyse du comportement des consommateurs dans le cadre d’une initiative éco-responsable visant à promouvoir la réintroduction de produits de seconde main dans le circuit commercial ; services de veille commerciale et concurrentielle ; gestion commerciale de programmes de distribution de bons d’achat pour des tiers ; services de mise en relation commerciale de commerçants, d’une part, et de consommateurs, d’autre part, dans le cadre d’une initiative éco-responsable visant à promouvoir la réintroduction de produits de seconde main dans le circuit commercial ; services de gestion commerciale et de suivi administratif du retour de produits de seconde main expédiés par les membres d’une plateforme de e-commerce ; services de gestion commerciale et de suivi administratif des stocks de marchandises ; services de plateforme de e-commerce permettant à ses membres de sélectionner et de renvoyer des produits de seconde main en contrepartie de l’octroi de bons d’achat, de bons à valoir sur l’achat de produits ou de bons cadeaux, à utiliser auprès des marques partenaires de la plateforme de e-commerce ; services de regroupement pour le compte de tiers des produits ci-après énumérés (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser, d’acheter et de commander ces produits par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand, ainsi que services de vente au détail de produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la silviculture, de résines artificielles à l’état brut, de matières plastiques à l’état brut, de compositions pour la prévention et l’extinction d’incendies, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de matières pour le tannage de cuirs et des peaux d’animaux, d’adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie, de mastics et autres matières de remplissage en pâte, de composts, d’engrais, de fertilisants, de préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences, d’ammoniaque, d’antigels, de charbon actif, de colles pour le cuir, de colles pour papiers peints, de produits pour la conservation des fleurs, de produits corrosifs, de dissolvants pour vernis, de produits pour l’enlèvement des papiers peints, de talc, de papiers pour la photographie, de peintures, de vernis, de laques, de produits antirouille et de produits contre la détérioration du bois, de colorants, de teintures, d’encres d'imprimerie, d’encres de marquage et d’encres de gravure, de résines naturelles à l’état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art, de mordants, de produits cosmétiques, de préparations de toilette, de dentifrices, de produits de parfumerie, d’huiles essentielles, de préparations pour blanchir et d’autres substances pour lessiver, de préparations et de substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de lotions et d’huiles pour les cheveux, de shampoings, d’après-shampoings, d’adhésifs à usage cosmétique, de produits pour rafraîchir l’haleine, d’ongles postiches, de préparations pour le bain, de bains de bouche, d’assouplisseurs, de bandelettes de blanchiment dentaire, de gels pour blanchir les dents, de bâtons d’encens, de déodorants, de bois odorants, de bougies de massage à usage cosmétique, de préparations pour faire briller les feuilles des plantes, de cils postiches, de cirages pour chaussures, de cires à épiler, de préparations de collagène à usage cosmétique, de cosmétiques pour animaux, de préparations cosmétiques pour l’amincissement, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de produits démaquillants, de produits dépilatoires, de crèmes pour blanchir la peau, de décolorants à usage cosmétique, de détergents à usage domestique, de diffuseurs de parfums d’ambiance, d’huiles à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de motifs décoratifs à usage cosmétique, de nécessaires de cosmétique, de nettoyants pour l’hygiène intime, de papier de verre, de produits pour parfumer le linge, de pierres ponce, de produits de rasage, d’agents de séchage pour lave-vaisselle, de sels pour le bain, de produits de toilette pour animaux, de teintures pour les cheveux, de vernis à ongles, de papiers abrasifs, d’huiles et de graisses industrielles, de cires, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et de matières éclairantes, de bougies et de mèches pour l’éclairage, de produits pharmaceutiques, de préparations médicales et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, d’aliments et de substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, d’aliments pour bébés, de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, d’emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction d’animaux nuisibles, de fongicides, d’herbicides, de produits hygiéniques pour l’hygiène intime autres que les produits de toilette, de couches pour bébés et pour les personnes incontinentes, de désodorisants, de shampoings médicamenteux, de savons médicamenteux, de lotions médicamenteuses, de dentifrices médicamenteux, de préparations pour le bain à usage médical, de biocides, de cannabis à usage médical, de cigarettes sans tabac à usage médical, d’éponges contraceptives, de lubrifiants sexuels, de pilules auto-bronzantes, de serviettes hygiéniques, de répulsifs pour chiens et pour chats, de tisanes médicinales, de métaux communs et de leurs alliages, de minerais, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et de fils métalliques non électriques, de petits articles de quincaillerie métallique, de contenants métalliques de stockage ou de transport , de coffres-forts, de produits métalliques (à savoir des boîtes, des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des volets, des portes, ainsi que des stores), de bouteilles (récipients) métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide, de capsules de bouchage métalliques, de numéros de maisons métalliques non lumineux, d’aspirateurs, de cireuses électriques pour chaussures, de shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, de machines à laver le linge, de machines à laver la vaisselle, de batteurs électriques de cuisine, de robots de cuisine électriques, de mixers, de machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, de broyeurs ménagers, de machines à coudre, de machines à tricoter, d’appareils de nettoyage à vapeur, d’appareils de nettoyage à haute pression, de machines agricoles, de tondeuses, de machines à air comprimé, de compresseurs, de perceuses électriques, de scies électriques, de raboteuses électriques, de postes à souder, de marteaux électriques, de tournevis électriques, de machines-outils, d’imprimantes 3D, d’outils mécaniques, de moteurs, d’accouplements et d’organes de transmission, d’instruments agricoles, de couveuses pour les oeufs, de distributeurs automatiques, de balais à vapeur, de ciseaux électriques, de couteaux électriques, d’étiqueteuses, d’extracteurs de jus électriques, d’ouvre-boîtes électriques, de sacs pour aspirateurs, de tondeuses à gazon, d’ustensiles de cuisine électriques, de petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser à entraînement électrique, d’outils et d’instruments à main entraînés manuellement, de produits de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d’armes blanches, de rasoirs, de fers électriques à friser les cheveux, de fers électriques à lisser les cheveux, de fers à repasser, d’appareils et d’instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours (sauvetage) et d’enseignement, d’appareils et d’instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d’électricité, d’appareils et d’instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données, de supports enregistrés ou téléchargeables, de logiciels, de supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de dispositifs de calcul, d’ordinateurs et de périphériques d’ordinateurs, de combinaisons de plongée, de masques de plongée, de tampons d’oreilles pour la plongée, de pinces nasales pour plongeurs et nageurs, de gants de plongée, d’appareils respiratoires pour la nage subaquatique, d’extincteurs, de bagues intelligentes, de montres intelligentes, de bracelets intelligents, de dispositifs électroniques vestimentaires intelligents, de batteries pour cigarettes électroniques, de cadenas électroniques, de cadres de photos numériques, de caméras vidéo, de casques de protection, de lunettes et de casques de réalité virtuelle, de chargeurs pour cigarettes électroniques, de vêtements et de chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu, de clés USB, de colliers électriques pour le dressage des animaux, de couvertures de survie, de détecteurs de fumée, d’enseignes lumineuses, de données téléchargeables, d’articles de lunetterie, de lunettes (optique), d’étuis à lunettes, de verres de lunettes, de chaînes, de cordons et de chaînettes pour lunettes, de montures (châsses) de lunettes, de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de lunettes munies d’une caméra intégrée, de lunettes intelligentes, de lunettes avec fonction de télécommunication intégrée, de lunettes 3D, de lunettes de repérage, de bagues intelligentes, de dispositifs électroniques vestimentaires intelligents, de montres intelligentes avec fonction de télécommunication intégrée, de montres intelligentes permettant de communiquer des données à des téléphones portables ou à des tablettes électroniques, de montres intelligentes permettant de mesurer et de contrôler l’activité ou la santé physique de leurs porteurs, de montres intelligentes avec fonction de mémoire, de montres intelligentes présentant une fonction de repérage universel (GPS), de montres intelligentes présentant une fonction de jeux électroniques, de jumelles (optique), de télescopes (optique), de casques de réalité virtuelle, de smartphones, de photocopieurs, de podomètres, de robots dotés d’une intelligence artificielle, de supports d’enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numériques, d’équipements pour le traitement d’informations, d’étuis pour smartphones, de robots de surveillance pour la sécurité, de vêtements pare-balles, de protège-têtes pour le sport, de protège-dents pour le sport, de vêtements de protection pour les ouvriers, d’appareils et d’instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, d’yeux et de dents artificiels, d’articles orthopédiques, de matériel de suture, de dispositifs thérapeutiques et d’assistance conçus pour les personnes handicapées, d’appareils de massage, d’appareils, de dispositifs et d’articles de puériculture, d’appareils, de dispositifs et d’articles pour activités sexuelles, de vêtements spéciaux à usage médical, d’articles, d’instruments et de dispositifs pour la menstruation, la contraception et l’accouchement, d’appareils et d’installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’installations sanitaires, d’appareils et d’installations pour le bronzage, d’appareils et d’installations pour filtrer l’eau, de hottes d’aération, de hottes aspirantes de cuisines, de fontaines, de lampes pour manucure, d’appareils et d’installations pour la purification de l’eau ou de l’air, d’installations de sauna, de vêtements chauffés électriquement, de machines pour la préparation de crèmes glacées ou de yaourts, d’appareils et de machines à glaçons, de bouillotes, de coussins et de couvertures chauffés électriquement, de fontaines à chocolat, d’appareils pour la stérilisation, de véhicules, d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d’aéroglisseurs, de parties d’automobiles (à savoir des pare-chocs, des pare-brise, des volants, des pneus, des jantes, des chenilles, des avertisseurs de marche arrière, des freins, ainsi que des sièges), d’alarmes antivols pour véhicules, d’allume-cigares pour véhicules, de diables, de drones, d’essuie-glace, de fauteuils roulants, de bicyclettes et de leurs parties constitutives, de sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de trottinettes, d’armes à feu, de munitions et de projectiles, d’explosifs, de feux d'artifice, de métaux précieux, d’alliages de métaux précieux, de produits en métaux précieux, en alliages de métaux précieux ou en plaqué (à savoir des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, des figurines, des mobiles décoratifs, des produits pour l’encadrement, des patères pour accrocher les vêtements, ainsi que des poignées de portes et de tiroirs), d’articles de bijouterie et de joaillerie (à savoir des anneaux, des bagues, des bracelets, des chaînes, des sautoirs, des colliers, des pendentifs, des broches, des épingles, des fermoirs, des boucles d’oreilles, des perles, des insignes, des crucifix, des médailles, ainsi que des médaillons), de boîtes, de coffrets et d’écrins à bijoux, de breloques en tant qu’articles de bijouterie, de montres, de chronographes (montres), de chronomètres, de montres à usage sportif, de bracelets pour montres, de boucles pour bracelets de montres, de verres de montres, de boîtiers, de coffrets et d’écrins pour montres et instruments chronométriques, de montres bijoux, d’horloges (y compris les horloges électriques), de réveille-matin, de bracelets en matières textiles brodées (bijouterie), d’épingles de parure, d’amulettes (bijouterie), de piercings (bijouterie), de porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), de porte-clefs rétractables, de breloques pour porte-clefs, de boutons de manchettes, d’épingles de cravates, de fixe-cravates, d’articles de bijouterie pour chaussures et chapeaux, d’épingles-bijoux pour chapeaux, de pierres précieuses et semi-précieuses, de diamants, d’articles de bijouterie d’imitation, de strass, d’instruments de musique et de leurs accessoires, de pupitres à musique et de socles pour instruments de musique, de baguettes pour battre la mesure, de boîtes à musique, de papier, de carton, de produits en papier ou en carton (à savoir des couches pour bébés en papier, des bavettes en papier, des lanternes en papier portatives, des badges en papier, des boîtes en papier, des drapeaux en papier, des écussons en papier, des enseignes en papier, des étiquettes en papier, des figurines, des oeuvres d’art, du linge de table en papier, du papier-cadeau, des papiers-filtres, du papier hygiénique, des pochettes en papier, du matériel d’emballage en papier ou en carton, des sacs en papier ou en carton, des boîtes en papier ou en carton, des sacs à ordures en papier, des tapis de table en papier, des guirlandes de fête en papier à usage décoratif, des papiers isolant, des stores en papier ou en carton, des meubles en carton, des cadres photos en papier ou en carton, des présentoirs en carton, des cache-pots en papier, des gobelets en carton, des ficelles en papier, des fleurs artificielles en papier, des papiers peints, des tapis de sol en papier, des cotillons en papier, des poupées en carton, des litières en papier pour animaux), de produits de l’imprimerie, d’articles pour reliures, de photographies, de produits de papeterie, d’articles de bureau, d’adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel de dessin, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de matériel d’instruction ou d’enseignement, de feuilles, de films, de sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement, de clichés, de coupe-papier, de machines à écrire, de machines pour affranchir le courrier, de caoutchouc, de gutta percha, de gomme, d’amiante, de mica bruts et mi-ouvrés et de succédanés de toutes ces matières, de produits en caoutchouc, en gutta percha, en gomme, en amiante ou en mica (à savoir des bouchons, des matériaux d’isolation pour la construction, des matériaux d’étanchéité pour la construction, des matériaux d’insonorisation pour la construction, des objets d’art, des statues, des statuettes, des sculptures, ainsi que des figurines), de matières plastiques et de résines sous forme extrudée utilisées au cours d’opérations de fabrication, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de sachets ou d’enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement, de malles, de valises, de bagages et de sacs de transport, de caisses en cuir ou en carton-cuir, de caisses de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie), de porte-adresses pour bagages, d’étiquettes en cuir, de mallettes pour documents, de porte-documents, de sacoches, de sacs à main, de sacs d’écoliers, de cartables, de sacs et de filets à provisions, de sacs et de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage, de porte-bébés hamac, de sacs de sport, de sacs à dos, de sacs portés à l’épaule, de cabas à roulettes, de sacs de courses, de sacs d’alpinistes, de sacs de campeurs, de sacs de plage, de sacs de voyage, de sacs banane, de sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, de sacs pour transporter les animaux, de porte-cartes, d’étuis pour chéquiers (maroquinerie), d’étuis pour passeports (maroquinerie), de portefeuilles, de porte-monnaie, de pochettes (sacs à main de soirée), d’étuis pour clés (maroquinerie), de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "vanity cases"), de porte-habits, de parapluies, de fourreaux de parapluies, de parasols, d’ombrelles, de cannes (non à usage médical), de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d’asphalte, de poix, de goudron, de bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments, de meubles, de glaces (miroirs), de contenants de stockage ou de transport non métalliques, d’os, de corne, de baleine et de nacre (bruts ou mi-ouvrés), de coquilles, d’écume de mer, d’ambre jaune, de stores d’intérieurs pour fenêtres, d’articles de literie, de petits articles de quincaillerie non métalliques (à savoir des boulons, des vis, des chevilles, des roulettes de meubles, des colliers d’attache pour tuyaux, des écrous, des loquets, des poignées de portes, des poignées de meubles, des poignées de fenêtres, des sonnettes de portes, ainsi que des verrous de porte), d’accroche-sacs non métalliques, d’objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bambou, de berceaux, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de bouchons de bouteilles, de bustes pour tailleurs, de cabanes à oiseaux, de cadres d’encadrement, de cintres pour vêtements, de coffres à jouets, de coffres à outils vides non métalliques, de corail, de crochets de portemanteaux non métalliques, de crochets de rideaux, de décorations en matière plastique pour aliments, de produits d’ébénisterie, d’écaille, d’échelles en bois ou en matières plastiques, d’écriteaux en bois ou en matières plastiques, d’enseignes en bois ou en matières plastiques, d’éventails, de ferme-porte non métalliques, de fermetures de récipients non métalliques, de housses à vêtements, de lutrins, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de métiers à broder, de mobiles décoratifs, de niches pour animaux d’intérieur, de numéros de maison non métalliques, de dispositifs non métalliques pour l’ouverture des portes ou des fenêtres, de parcs pour bébés, de pieds pour meubles, de présentoirs à bijoux, d’objets de publicité gonflables, de pupitres, de rails pour rideaux, de rideaux non en matière textile ou plastique, de sièges de bain pour bébés, de tableaux d’affichage, de tapis, de tiroirs de meubles, de tringles de rideaux, d’anneaux de rideaux, de patères pour accrocher les vêtements, d’ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, d’ustensiles de cuisson et de vaisselle, de peignes, d’éponges, de brosses, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verre brut ou mi-ouvré, de verrerie, de porcelaine, de faïence, de petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, de pilons, de mortiers, de dessous-de-plat, de carafes, d’ustensiles de toilette, d’ustensiles cosmétiques, d’articles de jardinage, d’aquariums d’appartement, de terrariums d’appartement, de vivariums d’appartement, de vaporisateurs à parfums, de tirelires, de tendeurs de vêtements, de souricières, de sets de table, de séchoirs à linge, de sacs isothermes, de ronds de serviettes, de poudriers vides, de porte-serviettes de table, de porte-blaireaux, de pipettes à vin, de photophores, de peignes pour animaux, de brule-parfums, de bacs à litière pour animaux de compagnie, d’objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, de dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, d’auvents en matières textiles ou synthétiques, de voiles, de sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage, de matières textiles fibreuses brutes et de leurs succédanés, de fils à usage textile, de textiles et de leurs succédanés, de linge de maison, de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, de moustiquaires, de tapis de billards, de linge de lit, de sacs de couchage, de housses en matières textiles, de linge de cuisine en matières textiles, de tentures murales, de tapis de table en matière textile, de ronds de serviette en matière textile, de tissus à usage textile, de nappes en toile cirée, de serviettes de toilette en matière textile, de revêtements de meubles en matières textile, de vêtements, d’articles chaussants, d’articles de chapellerie, d’articles de bonneterie, de vêtements de sport (autres que de plongée), de vêtements en papier, de vêtements en cuir ou en imitation de cuir, de vêtements en fourrure, de costumes, d’uniformes, de blouses, de tabliers (vêtements), de combinaisons (vêtements et sous-vêtements), de cache-nez, de couvre-oreilles, de bavoirs non en papier, de layettes, de pochettes pour l’habillement, de chancelières non chauffées électriquement, de maillots de bain, de bretelles, de ceintures (habillement), de masques pour dormir, d’écharpes, de cols, de cache-cols, de foulards, de boas, de châles, d’étoles (fourrures), de bandanas (foulards), de turbans, de bandeaux pour la tête (habillement), de cravates, de noeuds papillon, de gants (habillement), de mitaines, de moufles, de sous-vêtements, de robes de chambre, de peignoirs (y compris les peignoirs de bain), de pyjamas, de chaussettes, de bas, de collants, de lingerie de corps, de culottes (sous-vêtements), de slips, de soutiens-gorge, de bustiers, de corsets (vêtements de dessous), de kimonos, de sarongs, de saris, de ponchos, de costumes de mascarade, d’articles chaussants pour la pratique du sport, de sandales (y compris les sandales de bain), de chaussons, d’antidérapants pour articles chaussants, de semelles pour chaussures, de chapeaux en papier (habillement), de bérets, de casquettes, de visières (chapellerie), de bonnets de douche, de bonnets de bain, de dentelles, de lacets, de broderies, de rubans, de noeuds de mercerie, de boutons, de crochets, d’oeillets, d’épingles, d’aiguilles, de fleurs artificielles, de décorations pour les cheveux, de cheveux postiches, de rubans et de noeuds pour l’emballage de cadeaux, de breloques, de boucles, de fermetures à glissière, de rubans et de noeuds pour les cheveux, de barbes postiches, de guirlandes et de couronnes de Noël artificielles, de bigoudis (électriques et non électriques), d’épingles à onduler les cheveux, de badges ornementaux, de baguettes pour cols, de baleines de corsets, de bandeaux pour les cheveux, de boucles pour vêtements, de boucles pour chaussures, de broches pour vêtements, de dés à coudre, de fermoirs et de boucles pour ceintures, de fruits artificiels, d’articles de mercerie, de tapis de gymnastique, de jeux, de jouets, d’appareils de jeux vidéo, d’articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, d’objets de cotillon, d’articles de farces et attrapes, de matériel de chasse et de pêche, de viande, de poisson, de crustacés non vivants, de volaille, de gibier, d’extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’oeufs, de lait, de produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles, d’insectes comestibles, de charcuterie, de bouillons, de cassoulet, de choucroute, de concentrés à base de fruits ou de légumes pour la cuisine, de cornichons, de fleurs comestibles séchées, de flocons de pommes de terre, de guacamole, de beignets de pommes de terre, de képhir, de kimchi, de lentilles conservées, d’olives conservées, de pâtés (charcuterie), de chips de pomme de terre, de steaks de soja, de tajine, de tofu, de yakitori, de café, de thé, de cacao, de succédanés du café, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pâtes alimentaires, de pain, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles, de chocolat, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levures, de poudres pour faire lever, de sel, d’assaisonnements, d’épices, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), de glace à rafraîchir, de céréales préparées pour l’alimentation humaine, de pizzas, de tourtes, de sandwiches, de fruits à coque enrobés de chocolat, d’arômes alimentaires ou pour boissons, de produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés, de graines et de semences brutes et non transformées, de fruits et de légumes frais, d’herbes aromatiques fraîches, de plantes et de fleurs naturelles, de bulbes, de semis et de semences, d’animaux vivants, de produits alimentaires et de boissons pour animaux, de malt, de bières, de boissons sans alcool, d’eaux minérales et gazeuses, de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de sirops, de préparations sans alcool pour faire des boissons, de boissons alcoolisées, de préparations alcoolisées pour faire des boissons, d’articles pour fumeurs, d’allumettes, de cigarettes électroniques, ainsi que de vaporisateurs oraux pour fumeurs ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l’ensemble des services précités ;

Services de réparation ; services de restauration, de réparation, de préservation et d’entretien de produits ; services de blanchisserie ; services de nettoyage de produits ; services de reconditionnement de produits, à savoir services de restauration et de réparation de produits en vue de leur revente ; services de personnalisation (customisation) de produits ;

Services de transport de marchandises ; services d’emballage et d’entreposage de marchandises ; services de conditionnement de produits ; services d’emballage de cadeaux ; services de livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; services de ramassage de produits recyclables ;

Services de recyclage de produits ; mise à disposition d’informations en matière de recyclage de produits ; services de traitement (transformation) de produits ; services de fabrication sur mesure de produits à la demande de tiers.