Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TICKET-PRIVE
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3808960
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
TICKET-PRIVE de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque TICKET-PRIVE

Déposée le 23 février 2011 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICKET-PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque TICKET-PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICKET-PRIVE est expirée depuis le 23 février 2021.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans de projection ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; batteries électriques ; piles électriques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; supports de données magnétiques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques) et notamment tickets (billets), bons d'achat, bons promotionnels, chèques-cadeaux de paiement, cartes-cadeaux de paiement, bons-cadeaux, bons de réduction, coupons de réduction, coupons promotionnels, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, codes promotionnels, cartes promotionnelles, cartes de fidélité, cartes d'abonnement, logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias ; publications électroniques téléchargeables ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, catalogues, albums, brochures, imprimés, prospectus (téléchargeables) ; tickets (billets) électroniques ; bons d'achat (électroniques) ; bons promotionnels (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux (électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; coupons de réduction (électroniques) ; coupons promotionnels (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels relatifs à la promotion de loisirs, de divertissements, d'expositions, de salons, de spectacles et d'événements sportifs et culturels ; logiciels relatifs à la vente de billets (tickets) pour, notamment, des spectacles, des divertissements et des événements culturels et sportifs ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; diapositives ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; automates à musique à prépaiement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs de billets (tickets) ; automates de réservation de places pour, notamment, des loisirs, des divertissements, des expositions, des salons, des spectacles et des événements sportifs et culturels ; automates de contrôle d'entrée, d'impression de tickets (billets) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes lumineux pour la publicité ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; tickets (billets) ; bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons de réduction ; coupons de réduction ; coupons promotionnels ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement en carton ou en plastique ; cartes en carton ou en plastique ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; carte ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; mines de crayons ; gommes à effacer ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; papiers, cartons et plastiques d'emballage ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; colis en carton ou en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; linge de table en papier ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; ronds de table en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; cornets ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines des tickets (billets), des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des tickets (billets), des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du théâtre, des spectacles, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en œuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; décoration de vitrines ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion administrative de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; services de comparaison de prix ; conseils à caractère commercial dans le domaine du commerce électronique ; gestion des affaires commerciales ; gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement (gestion des affaires commerciales) ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; recherches de marché ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; services de comparaison de prix ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers et de contrats d'affiliation ; consultations pour la direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, de comédiens et d'acteurs ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; travaux statistiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; location de machines à écrire ; recherche de parraineurs ; sondages d'opinion ; services de secrétariat ; comptabilité ; facturation.

Services de télécommunications ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations assistés par ordinateur ; services de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; services de messagerie vocale ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.

Transport et entrepôt ; transport par air, terre et mer ; location de conteneurs d'entreposage ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; emmagasinage ; transport de personnes et de marchandises ; emballage, entreposage et livraison de marchandises ; informations concernant les voyages et le transport ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; déménagement de mobilier ; services de bateaux de plaisance ; affrètement ; conditionnement de produits ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement et renflouage de navires ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de colis ; distribution du courrier ; location d'automobiles, de bateaux, de fauteuils roulants et de chevaux ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et entreposage d'habits ; garage de véhicules ; réservation de places pour le tourisme, les visites, les excursions, le transport et le voyage ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; location d'automobiles ; location de garages ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l’Internet ; stages de formation par le biais de l’Internet ; conseils relatifs à l’utilisation (formation) de sites Internet ; académies (éducation) ; institutions d’enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ; mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d’information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de tickets (billets), de bons d’achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l’achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d’abonnement ; prêt de livres ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissements et de loisirs ; collecte et diffusion d’informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux événements sportifs et culturels, à la réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les événements sportifs et culturels) et à la vente de billets (tickets) ; réservation de places pour les spectacles ; réservation de places pour, notamment, les divertissements, les expositions, les salons, les loisirs, les événements culturels et sportifs ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d’organisation, de production et de représentation de spectacles et de concerts ; services d’artistes de spectacles ; services de music-hall ; services d’orchestres ; organisation de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma, d’accessoires cinématographiques et photographiques et de décors de théâtre ; services de studios d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; photographie ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; services d’agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d’éducation ; location d’équipements pour la pratique des sports, à l’exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; services de reporters ; reportages photographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques en ligne de tickets (billets) (non téléchargeables), de bons d’achat (non téléchargeables), de bons promotionnels (non téléchargeables), de chèques-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de cartes-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de bons-cadeaux (non téléchargeables), de bons de réduction (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de coupons promotionnels (non téléchargeables), de bons (non téléchargeables) à valoir sur l’achat de produits ou de services, de bons (non téléchargeables) destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d’abonnement (non téléchargeables) ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d’attractions ; jardins d’attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ; cirques ; dressage d’animaux.

Services de dessinateurs d'art graphique ; architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'authentification d'œuvres d'art ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils et consultation en matière informatique ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; conception (élaboration), mise en place, maintenance, administration, mise à jour et gestion de sites Internet ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; consultations et conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location d'ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; services de téléchargement de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de données numériques, de logos, de sonneries, de jeux, de messages vocaux, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de programmes multimédias ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir tickets (billets), bons d'achat, bons promotionnels, chèques-cadeaux de paiement, cartes-cadeaux de paiement, bons-cadeaux, bons de réduction, coupons de réduction, coupons promotionnels, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, codes promotionnels, cartes promotionnelles, cartes de fidélité, cartes d'abonnement, logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias ; conseils techniques dans le domaine du commerce électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; services de recherches et d'études en matière d'éducation, de pratiques éducationnelles et de tests.