Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCE WAYNE
VENTE EN OR.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3874270
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
BRUCE WAYNE de VENTE EN OR.COM

Présentation de la marque BRUCE WAYNE

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTE EN OR.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUCE WAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTE EN OR.COM domicilié(e) 8-10 rue Gustave Eiffel - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 815 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VENTE EN OR.COM, M. Almouzni Jérémy domicilié(e) 8-10 rue Gustave Eiffel - 92110 - CLICHY - France.

La marque BRUCE WAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCE WAYNE est expirée depuis le 9 novembre 2021.


VENTE EN OR.COM, SAS - 8-10 rue Gustave Eiffel - 92110 - CLICHY - France - SIREN 499815488


SAS VENTE EN OR.COM, M. Almouzni Jérémy - 8-10 rue Gustave Eiffel - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.