Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI)
VENTANA TAVERNY, SAS

Numéro de dépôt :
4136774
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2024
ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI) de VENTANA TAVERNY

Présentation de la marque ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI)

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTANA TAVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTANA TAVERNY domicilié(e) 16 RUE CONDORCET - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 395 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA PENOUILH-OLLIVIER, Mme OLLIVIER Isabelle domicilié(e) 1 ALLEE MONTESQUIEU - 64140 - BILLERE - France.

La marque ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES (sigle ERI) arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.


VENTANA TAVERNY, SAS - 16 RUE CONDORCET - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 344395306


SCPA PENOUILH-OLLIVIER, Mme OLLIVIER Isabelle - 1 ALLEE MONTESQUIEU - 64140 - BILLERE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Architecture ; décoration intérieure ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.