Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDERIE MESSIER
VENTANA ARUDY, SAS

Numéro de dépôt :
4136777
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2024
FONDERIE MESSIER de VENTANA ARUDY

Présentation de la marque FONDERIE MESSIER

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTANA ARUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FONDERIE MESSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTANA ARUDY domicilié(e) ZI DU TOUYA - 64260 - ARUDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 164 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA PENOUILH-OLLIVIER, Mme OLLIVIER Isabelle domicilié(e) 1 ALLEE MONTESQUIEU - 64140 - BILLERE - France.

La marque FONDERIE MESSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDERIE MESSIER est expirée depuis le 24 novembre 2024.


VENTANA ARUDY, SAS - ZI DU TOUYA - 64260 - ARUDY - France - SIREN 350164638


SCPA PENOUILH-OLLIVIER, Mme OLLIVIER Isabelle - 1 ALLEE MONTESQUIEU - 64140 - BILLERE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.