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Marques déposées par VENTAJOL SEBASTIEN
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LOU – ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU – ANGE
VENTAJOL SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3252912
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
LOU – ANGE de VENTAJOL SEBASTIEN

Présentation de la marque LOU – ANGE

Déposée le 20 octobre 2003 par VENTAJOL SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU – ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est VENTAJOL SEBASTIEN domicilié(e) QUARTIER PROVAISON,30130 PONT-ST-ESPRIT - 30130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VENTAJOL SEBASTIEN domicilié(e) QUARTIER PROVAISON,30130 PONT-ST-ESPRIT - 30130 - France.

La marque LOU – ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU – ANGE est expirée depuis le 20 octobre 2013.


VENTAJOL SEBASTIEN - QUARTIER PROVAISON,30130 PONT-ST-ESPRIT - 30130 - France


MONSIEUR VENTAJOL SEBASTIEN - QUARTIER PROVAISON,30130 PONT-ST-ESPRIT - 30130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vin.