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Marques déposées par VENTAJOL SEBASTIEN
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DOMAINE VENTAJOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VENTAJOL
VENTAJOL SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3023615
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE VENTAJOL

Déposée le 17 avril 2000 par VENTAJOL SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE VENTAJOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est VENTAJOL SEBASTIEN, domicilié(e) QUARTIER PROVAISON, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTAJOL SEBASTIEN - France.

La marque DOMAINE VENTAJOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VENTAJOL est expirée depuis le 17 avril 2010.

VENTAJOL SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : LOU – ANGE


VENTAJOL SEBASTIEN - QUARTIER PROVAISON, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France


VENTAJOL SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin limité aux vins d'appellation d'origine et vins de pays.