Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VDS Vent du Sud
EURL VENT DU SUD

Numéro de dépôt :
3243075
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
VDS Vent du Sud de VENT DU SUD

Présentation de la marque VDS Vent du Sud

Déposée le 28 août 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VENT DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VDS Vent du Sud »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VENT DU SUD domicilié(e) 15 Boulevard de Verdun,35000 Rennes - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 204 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AZAMI HASSANI KHALID domicilié(e) 15 Bd de Verdun,35000 Rennes - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VENT DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : VS VENT DU SUD , LES MARQUIS DU LUBERON , LES MELONNIERS DU SUD , BOYER


EURL VENT DU SUD - 15 Boulevard de Verdun,35000 Rennes - 35000 - France - SIREN 441204823


MR AZAMI HASSANI KHALID - 15 Bd de Verdun,35000 Rennes - 35000 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388413 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Sandales – babouches – chaussures Vêtements – foulards artisanaux. Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile tenture murale – tapis artisanaux. Objet d'art en terre cuite. – faïence – porterie artisanale. Meuble, miroirs, cadres, objets d'art en bois – jonc osier, corne, os, coussins, étagères – fauteuil – siège – literie – vaisseliers – vannerie Boite en bois artisanaux. Cuir, peaux d'animaux, porte feuilles – porte-monnaie – sacs à main – sac à dos, de voyage, de plage – d'écoliers artisanaux. Bijouterie – joaillerie artisanale.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.