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Marques déposées par l'association loi 1901 VENT D'AUTAN
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VENT D'AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT D'AUTAN
VENT D'AUTAN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94505226
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque VENT D'AUTAN

Déposée le 4 février 1994 par l'association loi 1901 VENT D'AUTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENT D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 VENT D'AUTAN domicilié(e) 21 Rue Henri Matisse, 31170 Tournefeuille - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 702 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilbert Longueville - France.

La marque VENT D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT D'AUTAN est expirée depuis le 4 février 2004.

VENT D'AUTAN a également déposé les autres marques suivantes : SPHERIC 360 , VENT D'AUTAN , CODEX IMPRESSION


VENT D'AUTAN Association loi 1901 - 21 Rue Henri Matisse, 31170 Tournefeuille - France - SIREN 391702495


Mr Gilbert Longueville - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Organisation et diffusion de séjours de vacances pour enfants et adultes; organisation et diffusion de classes transplantées et de séjours éducatifs