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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENT D'AUBRAC
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LE SEGALA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SEGALA
VENT D'AUBRAC, SAS

Numéro de dépôt :
4355128
Date de dépôt :
17/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2027
LE SEGALA de VENT D\'AUBRAC

Présentation de la marque LE SEGALA

Déposée par voie électronique le 17 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENT D'AUBRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENT D'AUBRAC domicilié(e) 1 Rue de la Patte d'Oie - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 111 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENT D'AUBRAC, M. Michel FRAYSSOU domicilié(e) 1 RUE de la Patte d'OIe - 12210 - LAGUIOLE - France.

La marque LE SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEGALA arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.


VENT D'AUBRAC, SAS - 1 Rue de la Patte d'Oie - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 812111748


VENT D'AUBRAC, M. Michel FRAYSSOU - 1 RUE de la Patte d'OIe - 12210 - LAGUIOLE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux .