Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par Vensol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est Vensol, SPRL de droit belge domicilié(e) 45 Rue de la Royenne - 7700 - Mouscron - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAP IP BVBA - Brantsandpatents, M. Christoph Bourgeois domicilié(e) 24 Pauline Van Pottelsberghelaan - 9051 - Sint-Denijs-Westrem - Belgique.
La marque VENSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENSOL arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.
Vensol, SPRL de droit belge - 45 Rue de la Royenne - 7700 - Mouscron - Belgique
BAP IP BVBA - Brantsandpatents, M. Christoph Bourgeois - 24 Pauline Van Pottelsberghelaan - 9051 - Sint-Denijs-Westrem - Belgique
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Services de vente au détail et de vente en gros quant aux installations d'éclairage, installations d'alarme, câblage, panneaux solaires, installations de surveillance, ventilation de chauffage et installations de climatisation ;
Construction ; Installation de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes fonctionnant en énergie solaire ; entretien de systèmes d'éclairage ; installation, entretien et réparation d'appareils électriques ; services pour résoudre des défaillances d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation d'installations, appareils et systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation) ; constructions souterraines de câblage ; installation, entretien et réparation de de systèmes d'alarme, serrures et coffres forts ; installation, entretien et réparation d'appareils, installations et instruments de détection, inspection, sécurité, sûreté, contrôle, surveillance et signalisation ; information et conseils quant aux services précités ;
Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Services en matière d'analyse industrielle et recherche industrielle ; Services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; conseils techniques quant à l'automatisation et la sécurité de bâtiments ; audits en matière d'énergie ; développement de concepts d'énergie ; conception de systèmes électriques ; recherches, analyses et audits en matière d'énergie.
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