Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Inattendue
venon et fils, sasu

Numéro de dépôt :
4325163
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
L\'Inattendue de venon et fils

Présentation de la marque L'Inattendue

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par venon et filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Inattendue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est venon et filsTODO domicilié(e) 10 rue des prégirots - 89800 - fleys - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 048 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jeremy venon domicilié(e) 10 rue des prégirots - 89800 - fleys - France.

La marque L'Inattendue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Inattendue arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.


venon et fils, sasu - 10 rue des prégirots - 89800 - fleys - France - SIREN 799048400


M. jeremy venon - 10 rue des prégirots - 89800 - fleys - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Vins d'appellation d'origine protégée .