Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO SOUPLE
VENILIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96646039
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque ECO SOUPLE

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) VENILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO SOUPLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENILIA domicilié(e) Immeuble l'Européen, 2 rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2325913) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 616 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325913) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO SOUPLE est expirée depuis le 15 octobre 2016.

VENILIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTTACK , BUFLON MOUSSE , DECORA , Bulgomme , GALAXIE , VENIFLOR , PETITES FLEURS VENILIA , BUFLON TEXTILE , C'EST LA VIE , LYDIA


VENILIA Société Anonyme - Immeuble l'Européen, 2 rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2325913) - 92500 - France - SIREN 428616502


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325913) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325913 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546296 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546295 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590393 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Nappes en matière plastique et nappes en caoutchouc, tapis de table en matière plastique et en caoutchouc et protège-tables en matière plastique et en caoutchouc. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Nappes en matière textile et nappes en matière textile cirée, tapis de table (non en papier), linge de table en matière textile et protège-tables en matière textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).