Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BULGOMME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENILIA domicilié(e) Immeuble l'Européen, 2 rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2392698) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 616 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2392698) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENILIA société par actions simplifiée - Immeuble l'Européen, 2 rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2392698) - 92500 - France - SIREN 428616502
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2392698) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392698 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546296 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546295 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590393 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640632 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, gants de ménage ou de cuisine, plateaux à usage domestique non en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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