VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 1100 Hicks Road, Rolling Meadows, Etat d'Illinois (Etats-Unis d'Amérique).
Numéro de dépôt :
1289342
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1994
Présentation de la marque SPOTNAILS
Déposée le 12 novembre 1984 par VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 1100 Hicks Road
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOTNAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 1100 Hicks Road, Rolling Meadows, Etat d'Illinois (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque SPOTNAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTNAILS est expirée depuis le 12 novembre 1994.
VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 1100 Hicks Road a également déposé les autres marques suivantes : SPOTNAILER , SPOTPINNER , SPOTNAILS , SPOTPINS , SPOTSTAPLES
VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 1100 Hicks Road, Rolling Meadows, Etat d'Illinois (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;clous, vis, agrafes et autres organes de fixation et de fermeture;machines et machines-outils, notamment appareils et instruments pour agrafer, attacher et fixer, leurs organes et accessoires; outils et instruments à main, notamment pour agrafer, attacher et fixer, et appareils et instruments de distribution d'adhésifs et de colles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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