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Marques déposées par VENHARD Pascal
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KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION
VENHARD Pascal

Numéro de dépôt :
3448803
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION de VENHARD Pascal

Présentation de la marque KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION

Déposée le 6 septembre 2006 par VENHARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION »

Le déposant est VENHARD Pascal domicilié(e) 11 rue de la tuilerie,28500 GARNAY - 28500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENHARD Pascal domicilié(e) 11 rue de la tuilerie,28500 GARNAY - 28500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KBS CREATION KIOSQUES.BELLE.SAISONS CREATION est expirée depuis le 6 septembre 2016.


VENHARD Pascal - 11 rue de la tuilerie,28500 GARNAY - 28500 - France


VENHARD Pascal - 11 rue de la tuilerie,28500 GARNAY - 28500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

– constructions transportable métalliques, constructions métalliques.– matériaux de construction non métalliques. – constructions transportable non métalliques.– meubles, objets d'art en bois liège, roseau, jonc, osier, commodes, coussins, étagères fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boite en bois, cire platre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.