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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENET'S DINER
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BAGEL BURGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGEL BURGER
VENET'S DINER, SARL

Numéro de dépôt :
3939838
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
BAGEL BURGER de VENET\'S DINER

Présentation de la marque BAGEL BURGER

Déposée le 7 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENET'S DINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGEL BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENET'S DINER domicilié(e) 6 rue du 11 novembre - 77920 - SAMOIS SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL OBADIA & ASSOCIES domicilié(e) 1 rue des Mazières - 91050 - EVRY CEDEX - France.

La marque BAGEL BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGEL BURGER est expirée depuis le 7 août 2022.

VENET'S DINER a également déposé les autres marques suivantes : VENET'S DINER


VENET'S DINER, SARL - 6 rue du 11 novembre - 77920 - SAMOIS SUR SEINE - France


SELARL OBADIA & ASSOCIES - 1 rue des Mazières - 91050 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604089 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.