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Marques déposées par la société VÈNES Frantz
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L'ARROSOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARROSOIR
VÈNES Frantz

Numéro de dépôt :
3340451
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
L\'ARROSOIR de VÈNES Frantz

Présentation de la marque L'ARROSOIR

Déposée le 2 février 2005 par la société VÈNES Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARROSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société VÈNES Frantz domicilié(e) 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 846 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frantz VÈNES domicilié(e) 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

La marque L'ARROSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARROSOIR est expirée depuis le 2 février 2015.


VÈNES Frantz - 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 477846224


Frantz VÈNES - 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins de pays et AOC.