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Marques déposées par VENEL Jean-Paul
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CIEL CREOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL CREOLE
VENEL Jean-Paul, Georges

Numéro de dépôt :
94523963
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque CIEL CREOLE

Déposée le 6 juin 1994 par VENEL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIEL CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est VENEL Jean-Paul, Georges, domicilié(e) 573 Chemin du Peybert, 83720 TRANS EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENEL Jean-Paul - France.

La marque CIEL CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL CREOLE est expirée depuis le 6 juin 2004.


VENEL Jean-Paul, Georges - 573 Chemin du Peybert, 83720 TRANS EN PROVENCE - France


VENEL Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

*Vêtements, Chaussures, Chapellerie. *Transport.Organisation de voyages, excursions, promenades.Réservation de places pour les voyages, excursions, promenades.Réservation de places pour les spectacles. *Education.Formation.Divertissement.Activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.