Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTO
VENDRE PLUS PROMOTION - S.A.

Numéro de dépôt :
93479163
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque PILOTO

Déposée le 2 août 1993 par la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION domicilié(e) 7 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 827 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre DEGRUELLE VENDRE PLUS PROMOTION - France.

La marque PILOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTO est expirée depuis le 2 août 2003.

VENDRE PLUS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : TELEGRAT , LOTO SOLEIL , LOTO NOUVEAU , LOTO BUT


VENDRE PLUS PROMOTION - S.A. - 7 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France - SIREN 343827044


M. Jean Pierre DEGRUELLE VENDRE PLUS PROMOTION - France


Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189668 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Jeux Epinglette

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].