Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO BUT
VENDRE PLUS PROMOTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98729714
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque LOTO BUT

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION domicilié(e) 115 rue Saint Dominique, 775007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 827 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDRE PLUS PROMOTION - France.

La marque LOTO BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO BUT est expirée depuis le 22 avril 2008.

VENDRE PLUS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : TELEGRAT , LOTO SOLEIL , PILOTO , LOTO NOUVEAU


VENDRE PLUS PROMOTION (S.A.) - 115 rue Saint Dominique, 775007 PARIS - France - SIREN 343827044


VENDRE PLUS PROMOTION - France


Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282847 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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