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Marques déposées par VENDEMIAIRE EARL
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Vendémiaire An XIII
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Vendémiaire An XIII
VENDEMIAIRE EARL

Numéro de dépôt :
3490272
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Vendémiaire An XIII de VENDEMIAIRE EARL

Présentation de la marque Vendémiaire An XIII

Déposée le 21 mars 2007 par VENDEMIAIRE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vendémiaire An XIII »

Le déposant est VENDEMIAIRE EARL domicilié(e) 06 RUE HAUTE,10200 MEURVILLE - 10200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDEMIAIRE domicilié(e) 06 RUE HAUTE,10200 MEURVILLE - 10200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Vendémiaire An XIII est expirée depuis le 21 mars 2017.


VENDEMIAIRE EARL - 06 RUE HAUTE,10200 MEURVILLE - 10200 - France


VENDEMIAIRE - 06 RUE HAUTE,10200 MEURVILLE - 10200 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - renonciation totale n°467015 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins d'appellation d'origine “ CHAMPAGNE ”.