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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VENDEENNE INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (V.I.E.) TECHNOLOGIES
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BIO-ZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ZONE
VENDEENNE INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (V.I.E.) TECHNOLOGIES, (SA)

Numéro de dépôt :
96648847
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque BIO-ZONE

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) VENDEENNE INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (V.I.E.) TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDEENNE INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (V.I.E.) TECHNOLOGIES domicilié(e) 6 rue des Forgerons, zone industrielle de la Bégaudière, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 614 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe TORRE Cabinet HAUSMANN & Associés - France.

La marque BIO-ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ZONE est expirée depuis le 31 octobre 2006.


VENDEENNE INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (V.I.E.) TECHNOLOGIES, (SA) - 6 rue des Forgerons, zone industrielle de la Bégaudière, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 408614097


Maître Philippe TORRE Cabinet HAUSMANN & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Appareils à filtrer l'eau appareils et machines pour la purification de l'eau installations pour la purification de l'eau traitement de l'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.