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Marques déposées par la société Vendée Sèvres Ovins
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FLEUR D'AGNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AGNEAU
Vendée Sèvres Ovins, UCA

Numéro de dépôt :
3771592
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
FLEUR D\'AGNEAU de Vendée Sèvres Ovins

Présentation de la marque FLEUR D'AGNEAU

Déposée le 4 octobre 2010 par la société Vendée Sèvres Ovins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR D'AGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société Vendée Sèvres Ovins domicilié(e) Les Etablières B.P. 21 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 758 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vendée Sèvres Ovins domicilié(e) Les Etablières B.P. 21 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque FLEUR D'AGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AGNEAU est expirée depuis le 4 octobre 2020.


Vendée Sèvres Ovins, UCA - Les Etablières B.P. 21 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France - SIREN 438758070


Vendée Sèvres Ovins - Les Etablières B.P. 21 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants.