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Marques déposées par la société VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles
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AGNOCEAN agneau de Fermier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNOCEAN agneau de Fermier
VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3295274
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
AGNOCEAN agneau de Fermier de VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque AGNOCEAN agneau de Fermier

Déposée le 27 mai 2004 par la société VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNOCEAN agneau de Fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Allée des Druides,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 758 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDEE SEVRES OVINS Pierrick CAILLARD domicilié(e) BP No 21, Allée des Druides,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

La marque AGNOCEAN agneau de Fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNOCEAN agneau de Fermier est expirée depuis le 27 mai 2014.


VENDEE SEVRES OVINS Union de Coopératives Agricoles - Allée des Druides,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France - SIREN 438758070


VENDEE SEVRES OVINS Pierrick CAILLARD - BP No 21, Allée des Druides,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.