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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable
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Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS
VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” SA Coopérative artisanale à capital variable

Numéro de dépôt :
98764485
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable domicilié(e) Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2392423) - 85280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 817 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre RIGAUD Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. domicilié(e) 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2392423) - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS est expirée depuis le 4 décembre 2018.

VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Expobain , EXPO Elec


VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” SA Coopérative artisanale à capital variable - Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2392423) - 85280 - France - SIREN 304817281


Maître Jean-Pierre RIGAUD Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. - 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2392423) - 85000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392423 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

- appareils électriques de chauffage - appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires - matières à calfeutrer et à isoler.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.