Marque expirée - Marque en non vigueur

Expobain
VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” SA Coopérative artisanale à capital variable

Numéro de dépôt :
98764483
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque Expobain

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « Expobain »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable domicilié(e) Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2392425) - 85280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 817 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre RIGAUD Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. domicilié(e) 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2392425) - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Expobain est expirée depuis le 4 décembre 2018.

VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” Coopérative artisanale à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : EXPO Elec , Vendée Sani-Therm sanitaire chauffage - Electricité VS


VENDEE SANI THERM par abréviation “ VST ” SA Coopérative artisanale à capital variable - Artipôle,85280 LA FERRIERE (dossier no 2392425) - 85280 - France - SIREN 304817281


Maître Jean-Pierre RIGAUD Cabinet d'Avocat LEGI-C.E. - 39, rue Johannès Képler, Les Oudairies Malboire,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2392425) - 85000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392425 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

- appareils électriques, savoir : - de chauffage - téléviseurs - magnétoscopes - matériel haute fidélité et stéréo - caméras vidéo portatives - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).