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Marques déposées par VENDEE QUALITE
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Achetez Vendée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Achetez Vendée
VENDEE QUALITE, ODG

Numéro de dépôt :
4198795
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Achetez Vendée de VENDEE QUALITE

Présentation de la marque Achetez Vendée

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par VENDEE QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Achetez Vendée »

Le déposant est VENDEE QUALITE, ODG domicilié(e) 21 Boulevard Réaumur - 85013 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDEE QUALITE, M. JEAN MARC LOIZEAU domicilié(e) 21 Boulevard Réaumur - 85013 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VENDEE QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : Vendéee Qualité


VENDEE QUALITE, ODG - 21 Boulevard Réaumur - 85013 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


VENDEE QUALITE, M. JEAN MARC LOIZEAU - 21 Boulevard Réaumur - 85013 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681477 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.