VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3999767
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/04/2023
Présentation de la marque LE VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL
Déposée le 22 avril 2013 par l'association loi 1901 VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « LE VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL domicilié(e) Adresse du siège de l'Association : Rue du Stade - 85170 - LE POIRE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 987 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL, Monsieur le Président domicilié(e) Rue du Stade - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France.
La marque LE VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL, Association loi 1901 - Adresse du siège de l'Association : Rue du Stade - 85170 - LE POIRE-SUR-VIE - France - SIREN 499987410
VENDEE POIRE SUR VIE FOOTBALL, Monsieur le Président - Rue du Stade - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures ; vêtements et chaussures pour la pratique du sport, polos, pull-over, tee-shirt, sweat-shirts, maillots, shorts, chemises, chaussettes, fourrures polaires, survêtements, coupe-vent, écharpes, gants, cravates.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) balles ou ballons de jeu, ballons de football ; jeux de cartes ou de tables ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres, de revues, journaux, guides. Prêt de livres, de revues, journaux, guides. Production de films. Production de bandes sonores. Location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de congrès ou manifestations sportives. Organisation de loteries. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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