Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVATICS
VENDEE AUTOMATION, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4306182
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
NOVATICS de VENDEE AUTOMATION

Présentation de la marque NOVATICS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENDEE AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENDEE AUTOMATION domicilié(e) PARC ECO VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 102 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOVATICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATICS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

VENDEE AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


VENDEE AUTOMATION, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - PARC ECO VENDEE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 353102536


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Construction. Informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Services d'isolation (construction). Location de machines de chantier. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation d'automates, de machines, de sondes, de capteurs et de commandes numériques ; conseil de construction et d'utilisation d'appareillage industriel ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; soudure ; rabotage ; coulage de métaux ; placage par électrolyse ; fraisage, polissage, brasage, étamage, gravure et traitement de métaux ; service d'imprimerie de dessins assisté par ordinateur, apprêtage du papier ; service de photocomposition photogravure, d'impression lithographique et de traitement de séparation des couleurs ; .