e-com
Présentation de la marque e-com
Déposée le 19 septembre 2000 par la société VENDECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque e-com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-com est expirée depuis le 19 septembre 2010.
VENDECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368806 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43