Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOLONATE
VENCOREX FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1405740
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque TOLONATE

Déposée le 28 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENCOREX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENCOREX FRANCE domicilié(e) 196 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 187 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TOLONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOLONATE arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


VENCOREX FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 196 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 444187884


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2086805 - Publication au BOPI 1997-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336947 - Publication au BOPI 2007-03-16

Inscription le 5 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195560 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394087 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647383 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710421 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710446 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662381 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-10-20

Isocyanates et des polyuréthanes sous toutes formes et pour tous usages;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographies, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.