Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR D'ORANGER gourmet
VENCE TRADITION SERVICE SARL

Numéro de dépôt :
3367951
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/06/2015
LA FLEUR D\'ORANGER gourmet de VENCE TRADITION SERVICE

Présentation de la marque LA FLEUR D'ORANGER gourmet

Déposée le 30 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENCE TRADITION SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA FLEUR D'ORANGER gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENCE TRADITION SERVICE domicilié(e) 25 Place Antony Mars,06140 VENCE - 06140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 052 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Vence Tradition Service domicilié(e) 25 Place Antony Mars,06140 VENCE - 06140 - France.

La marque LA FLEUR D'ORANGER gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR D'ORANGER gourmet est expirée depuis le 30 juin 2015.

VENCE TRADITION SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : Julie Créations , Une histoire de fleurs , Baignade en Méditerranée , Bain de Minuit , Provencebox , AU PAYS DE LA FLEUR d'ORANGER , NEROLI BLANC , Baignade en Eau Douce , Baignade en Eau Vive


VENCE TRADITION SERVICE SARL - 25 Place Antony Mars,06140 VENCE - 06140 - France - SIREN 418052635


SARL Vence Tradition Service - 25 Place Antony Mars,06140 VENCE - 06140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; conserves de viande ou de poisson, huiles et graisses cosmétibles. Confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plantes séchées pour la décoration. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonade ; nectars de fruits. Boissons alcooliques, digestifs, vins, spiritueux (sauf bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.