Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE MATISSE
VENARD jean Marc, Michel, Denis

Numéro de dépôt :
3329654
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
LES JARDINS DE MATISSE de VENARD jean Marc

Présentation de la marque LES JARDINS DE MATISSE

Déposée le 8 décembre 2004 par VENARD jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE MATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est VENARD jean Marc, Michel, Denis domicilié(e) 41 rue Michel Corroy,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc VENARD domicilié(e) 41 rue Michel Corroy,76120 GRAND QUEVILLY - 76120 - France.

La marque LES JARDINS DE MATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MATISSE est expirée depuis le 8 décembre 2014.


VENARD jean Marc, Michel, Denis - 41 rue Michel Corroy,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France


Monsieur Jean Marc VENARD - 41 rue Michel Corroy,76120 GRAND QUEVILLY - 76120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Maison de retraite pour personnes âgées.