Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERS'ART
M. Venancie Romain

Numéro de dépôt :
3849975
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
PERS\'ART de Venancie Romain

Présentation de la marque PERS'ART

Déposée le 29 juillet 2011 par monsieur Venancie Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est monsieur Venancie Romain domicilié(e) 14 rue du beau site - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Venancie Romain domicilié(e) 14 rue du beau site - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque PERS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERS'ART est expirée depuis le 29 juillet 2021.


M. Venancie Romain - 14 rue du beau site - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. Venancie Romain - 14 rue du beau site - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ; Marquage sur vêtements/habillements/textiles (sweat, veste zippé, capuche, t-shirt, jogging, caleçon, bavoir…) par flexographie, flocage, impression transfert laser ou jet d'encre.