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Marques déposées par monsieur Venance Gaymard
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Barème Viager Daubry
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Barème Viager Daubry
Monsieur Venance Gaymard

Numéro de dépôt :
4494408
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
Barème Viager Daubry de Venance Gaymard

Présentation de la marque Barème Viager Daubry

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par monsieur Venance Gaymard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Barème Viager Daubry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Venance Gaymard domicilié(e) 268 corniche de Magnan - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Venance Gaymard domicilié(e) 268 Corniche de Magnan - 06000 - Nice - France.

La marque Barème Viager Daubry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barème Viager Daubry arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

Venance Gaymard a également déposé les autres marques suivantes : Immod'Ici , Viager Daubry


Monsieur Venance Gaymard - 268 corniche de Magnan - 06000 - Nice - France


Monsieur Venance Gaymard - 268 Corniche de Magnan - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Publication de livres.