Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) VEMOFLEX NVde droit belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNI-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEMOFLEX NVde droit belge domicilié(e) ASSESTEENWEG 39 B 1730 ASSE BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre GASSE - France.
La marque UNI-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEMOFLEX NV (Société anonyme de droit belge) - ASSESTEENWEG 39 B 1730 ASSE BELGIQUE - Belgique
Alexandre GASSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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