Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) VEMOFLEX NVde droit belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNO-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEMOFLEX NVde droit belge domicilié(e) ASSESTEENWEG 39 B 1730 ASSE BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre GASSE - France.
La marque TECHNO-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEMOFLEX NV (Société anonyme de droit belge) - ASSESTEENWEG 39 B 1730 ASSE BELGIQUE - Belgique
Alexandre GASSE - France
Inscription le 1 octobre 2001 - Retrait partiel n°331709 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais Tuyaux flexibles non métalliques (à l'exception des tuyaux flexibles non métalliques destinés à l'irrigation et à l'arrosage) , caoutchouc, gutta-percha, gomme (à l'exception des caoutchouc, gomme destinés à être utilisés dans le domaine de l'irrigation et de l'arrosage)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TECHNO-LINE"