Déposée le 3 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VELVET domicilié(e) 9, rue Royale,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 617 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
La marque VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVET est expirée depuis le 3 juin 2013.
VELVET a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ NEWS , Logiderm
VELVET Société à responsabilité limitée - 9, rue Royale,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 440617314
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Anneaux (bijouterie); parures (bijouterie), parures d'argent; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); broches (bijouterie); chaînes (bijouterie); épingles (bijouterie); médaillons (bijouterie); perles (bijouterie). Chaînes de montres; bracelets de montres; boîtiers de montres; montres-bracelets. Articles de bijouterie; coffrets à bijoux en métaux précieux; bijoux en cloisonné; boucles d'oreilles; boucles en métaux précieux; boutons de manchettes; épingle de cravates; porte-clefs de fantaisie; écrins en métaux précieux; montres, boucles d'oreilles. Papeterie, matériel pour les artistes, instruments d'écriture, stylos, objets d'art gravés ou lithographiés, bagues de cigares, crayons, plumes à écrire et à dessin, tablettes à écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), porte-mines, porte-crayons, porte-plumes. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles, coffres et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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