Déposée le 30 mars 1978 par VELUX INTERNATIONAL v.V. KANN RASMUSSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VELTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VELUX INTERNATIONAL v.V. KANN RASMUSSEN domicilié(e) (Firme danoise), Tobasksvejen 10 Soborg Danemark. - Danemark.
La marque VELTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VELTERM est expirée depuis le 30 mars 1988.
VELUX INTERNATIONAL v.V. KANN RASMUSSEN a également déposé les autres marques suivantes : VELFAC , VELUXAL , VELTA , VELTA , VELTAG
VELUX INTERNATIONAL v.V. KANN RASMUSSEN - (Firme danoise), Tobasksvejen 10 Soborg Danemark. - Danemark
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045
Inscription - Transmission de propriété n°22049 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4362 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;fenêtres et encadrements, châssis de fenêtres et châssis à carreaux métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées, et plus particulièrement du verre à vitres, des carreaux de vitre pour tous usages, pour le bâtiment et pour la construction, briques de verre pour les murs, dalles de verre;fenêtres, encadrements de fenêtres et châssis à carreaux, non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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