Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELTA
Numéro de dépôt :
943301
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VELTA
Déposée le 13 janvier 1976 par Velux International v.V. Kann Rasmussen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Velux International v.V. Kann Rasmussen a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°129314 - Publication au BOPI 1977-496