VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark).
Numéro de dépôt :
1155942
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VELTA
Déposée le 27 novembre 1980 par VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark). - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque VELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VELTA est expirée depuis le 27 novembre 1990.
VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois a également déposé les autres marques suivantes : VELFAC , VELTERM , VELUXAL , VELTA , VELTAG
VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark). - Danemark
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17
Inscription - Transmission de propriété n°22049 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129314 - Publication au BOPI
Matériaux à bâtir, laminés et fondus et leurs pièces en métal, serrurerie de bâtiment en métal, pièces et accessoires (non compris dans d'autres classes), pour portes et fenêtres, dispositifs pneumatiques, automatiques et semi-automatiques, d'ouverture et de fermeture pour portes et fenêtres, en métal;dispositifs pneumatiques et télécommandés d'ouverture et de fermeture pour portes et fenêtres en métal;fenêtres en métal, châssis et construction métalliques pour lucarnes et autres fenêtres;supports de fenêtres, dispositifs d'ouverture automatique pour cheminées, matériaux de construction métalliques destinés à être montés sur des toitures;systèmes hydrauliques de guidage et de transmission d'énergie, dispositifs hydrauliques de fermeture et d'ouverture pour portes et fenêtres y compris dispositifs hydrauliques télécommandés de fermeture et d'ouverture pour portes et fenêtres;systèmes électriques et électroniques de guidage et de transmission d'énergie, dispositifs électriques et électroniques d'ouverture et de fermeture pour portes et fenêtres, y compris dispositifs électriques et électroniques télécommandés d'ouverture et de fermeture pour portes et fenêtres;installations à basse puissance;capteurs solaire et installations pour l'utilisation de l'énergie solaire;installations de ventilation y compris installations d'évacuation de fumée;matériaux à bâtir;pièces et accessoires pour portes et fenêtres (matériaux de construction);châssis de fenêtres et fenêtres (non métalliques);châssis et constructions (non métalliques) pour lucarnes et autres fenêtres; matériaux de construction (non métalliques) destinées à être montés sur des toitures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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