Marque renouvelée - Marque en vigueur

DART
Velum Limited, Private Limited Company

Numéro de dépôt :
1350530
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
30/10/2025
DART de Velum Limited

Présentation de la marque DART

Déposée le 30 octobre 1985 par Velum Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Velum Limited, Private Limited Company domicilié(e) Station Works, NN67P LONG BUCKBY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fortis IP Limited, M. Muttock Neil domicilié(e) 6 Kings Avenue, N101P LONDON - Royaume-Uni.

La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DART arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Velum Limited a également déposé les autres marques suivantes : LASER


Velum Limited, Private Limited Company - Station Works, NN67P LONG BUCKBY - Royaume-Uni


Fortis IP Limited, M. Muttock Neil - 6 Kings Avenue, N101P LONDON - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 21 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50391 - Publication au BOPI 1990-12-21

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293884 - Publication au BOPI 2005-07-22

Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62042 - Publication au BOPI 1992-04-09

Renouvellement sans limitation n°2056571 - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613140 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621529 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596456 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Bateaux.