Passeport de l'urgence
Présentation de la marque Passeport de l'urgence
Déposée le 22 juillet 2010 par VELU Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport de l'urgence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passeport de l'urgence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport de l'urgence est expirée depuis le 22 juillet 2020.
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08