Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeport de l'urgence
VELU Thierry

Numéro de dépôt :
3756165
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
Passeport de l\'urgence de VELU Thierry

Présentation de la marque Passeport de l'urgence

Déposée le 22 juillet 2010 par VELU Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport de l'urgence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est VELU Thierry domicilié(e) BP 111 GSCF - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELU Thierry domicilié(e) BP 111 GSCF - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

La marque Passeport de l'urgence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport de l'urgence est expirée depuis le 22 juillet 2020.


VELU Thierry - BP 111 GSCF - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


VELU Thierry - BP 111 GSCF - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Document (produit de l'imprimerie) qui regroupe un ensemble d'informations vitales qui permettent d'identifier et d'informer les services de secours sur l'état de santé d'une personne mais aussi de disposer des coordonnées des personnes à prévenir.